J.O. Numéro 296 du 22 Décembre 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 19073

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Arrêté du 3 décembre 1999 portant nomination à la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives et à sa section des agréments

NOR : ECOI9900587A



Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 3 décembre 1999 :
1. Sont nommés pour une durée d'un an membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives :
Au titre du Conseil général des mines : M. Petit (Dominique) ;
Au titre des écoles des mines : M. Duchêne (Michel), Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;
Au titre des ingénieurs de l'armement : M. Kehren (Jean-Paul), direction générale de l'armement ;
Au titre des activités industrielles :
M. Cohn (Christian), Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction ;
M. Driancourt (Didier), Syndicat national des producteurs de silice pour l'industrie ;
M. Géraud (Camille), Houillères du bassin de Lorraine ;
M. Lourdel (Yves), Mines de potasse d'Alsace ;
M. Marino (Jean-Michel), Fédération des minerais et métaux non ferreux ;
M. Rothermundt (Thomas), Charbonnages de France ;
Au titre des organismes de protection sociale et du milieu associatif :
M. Evrard (Gilles), Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés ;
M. le docteur Marquet (Michel), sécurité sociale minière ;
Au titre des personnalités compétentes :
M. Cocude (Marcel) ;
M. Koch (Louis) ;
M. le docteur Mahieu (Bernard), Charbonnages de France ;
M. Raffoux (Jean-François), Institut national de l'environnement industriel et des risques ;
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement :
M. Cattaert (Paul), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine ;
M. Beaudoin (René), direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur.
2. Sont nommés pour une durée d'un an :
Président de la commission : M. Cocude (Marcel) ;
Vice-président : M. Koch (Louis) ;
Secrétaire général : M. Bonneviale (Pierre).
3. Sont nommés pour une durée d'un an membres de la section des agréments :
M. Amartin (Jean-Pierre), Charbonnages de France ;
M. Bonneviale (Pierre), direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ;
M. Cattaert (Paul) ;
M. Cohn (Christian) ;
M. Kehren (Jean-Paul) ;
M. Koch (Louis) ;
M. Lourdel (Yves) ;
M. Michot (Christian), Institut national de l'environnement industriel et des risques ;
M. Petit (Jean-Michel), Institut national de recherche et de sécurité ;
M. Piquette (Bernard), Institut national de l'environnement industriel et des risques ;
M. Puntous (René), Groupe français de l'énergie explosive ;
M. Verstraete (Marcel), Houillères du bassin du Centre et du Midi ;
M. Zante (Hubert), Syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires ;
M. Zimmer (Jean-Luc), Charbonnages de France.